Mentions légales

Mention de droits réservés : <br> Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations concernant les utilisateurs sont destinées à ong-don, qui est seul responsable du traitement. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent l'exercer en adressant un e-mail à l'adresse électronique suivante : contact@ong-don.fr <br> Les informations fournies sont exploitées de manière anonyme et non nominatives à des fins d'analyse et de statistique. <br><br> ong-don se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, ong-don décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service. <br><br> Les marques de l'éditeur du site ong-don et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Le téléchargement de tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus est autorisé à des fins strictement privées ou dans le cadre scolaire, et pour un usage non commercial. Toute utilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d'éléments du site à d'autres fins est subordonnée à l'autorisation préalable de ong-don. <br><br> ong-don n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. <br><br> En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par www.ong-don.fr, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. <br> Toute autre utilisation est soumise à l'autorisation expresse préalable de ong-don.fr. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus. <br><br> Le contenu généré par des tiers est sous leur entière responsabilité. <br><br> La création de liens hypertextes vers le site de www.ong-don.fr ainsi que les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site de ong-don n'engagent pas la responsabilité de ong-don. <br> Droits de reproduction et de diffusion réservés © <br><br> Mentions légales – Hébergeur : <br> Arsys Internet E.U.R.L. (arsys.fr), société à responsabilité limitée au capital 79.650. Constituée le 07 Septembre 2000, numéro 017479 au greffe du Tribunal de Commerce de Paris et Immatriculée au Registre du Commerce et Sociétés avec le Nº d'identification 432662666 de Perpignan. <br><br> ATH <br> Siège social : 5, rue mizon 75015 Paris <br> EURL au capital de 2000 € <br> R.C. Paris 792 645 764 <br> Représentant Légal : David KLAJMAN <br>